Mention légale

1 - Édition du site

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Propriétaire du site : Antrepreneur individuel : Valentin TOUCHE - Contacte : Touche-proprete@hotmail.com 06 48 72 30 44 - Adresse : 3 impasse Maubec 17139 Chagnolet.

Identification de l'entreprise : Entrepreneur individuel : Valentin TOUCHE au capital social de € - SIREN : 9783819000019 - RCS ou RM : 9783819 - Adresse postale : 3 impasse Maubec 17139 Chagnolet 

Directeur de la publication : - Contact : Touche Valentin - Touche-proprete@hotmail.com .

Hebergeur : Autre HOSTINGER 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre

Délégué à la protection des données : TOUCHE VALENTIN - touche-proprete@hotmail.com

2 - Propriété intellectuelle et contrefaçons.

Entrepreneur individuel : Valentin TOUHE est propriétaire des droit de propriété intellectuelle et détient les droits d’ussage positif sur tous les éléments accessibles sur le site , notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.

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Toute exploitation non otorisée du site ou de l’un queconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivi conformément aux dispositions des articles L.35-2 et suivants du Code de Proprté Intellectuelle.

3 - Limitations de responsabilité.

Entrepreneur individuel : Valentin TOUCHE ne pourra etre tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site https://xn--touchepropret-nhb.fr/.

Entrepreneur individuel : Valentin TOUCHE décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur https://xn--touchepropret-nhb.fr/.

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4 - CNIL et gestion des données personnelles.

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